La Pépiniere de la Thyle 

 CoConditions de ventes

 

LA COMMANDE

 

Les présentes conditions s'appliquent sur la vente en ligne sur le territoire européen  seule la langue française sera d'autoritée  Elles visent à définir les modalités de vente entre La Pépinière de la thyle  et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison

En cas de litige, seul les tribunaux belges

 de l'arrondissement de  Nivelles seront compétant

 

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente

La société pépinière de la thyle s'engage à honorer les commandes uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits

 

LA LIVRAISON

 

 

Les personnes ayant souscrit à l' assurance transport devront signaler dans un délai de 48 H tout dégât de la marchandise. Le remplacement gratuit de la marchandise sera fait après réception du retour au frais de l'acheteur  dans un délai de 14 jours à La pépiniere de la Thyle  rue de Nivelles 26, 1490 Court-Saint-Etienne. L'utilisateur doit faire valider la preuve de réexpédition par la poste.

 

 En cas de non souscription à l'assurance transport aucun dédommagement lors d'un dégâts de la marchandise ne pourra faire l'objet d'un remplacement gratuit. 

 

 

La pépinière de la thyle n’est tenue que de son dol ou sa faute lourde. Elle n’est pas responsable du dol ou de la faute lourde de ses préposés, commettants et en règle générale de ses sous-traitants et agents d’exécution.

En cas d'annulation de la vente pour des motifs non abusifs  La pépinière de la Thyle  s'engage à vous  rembourser le prix de la marchandise, pour autant que l'article soit dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de traitement et de transport  restent dus même en cas de retour complet du colis..

Tout retour doit être fait dans les 14 jours a daté de la réception , en renvoyant le colis  à  La pépinierede la Thyle, Rue de Nivelles 26 - 1490 court st Etienne, Belgique

L'Utilisateur doit faire valider la preuve de réexpédition par la Poste,

 

En cas de retours abusifs, La pépinière de la Thyle se réserve le droit de refuser le remboursement et  une commande ultérieure.